Accueil marques.expert
/
Marques déposées par jean-luc Fayet
/
QUATUOR HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATUOR HABITAT
jean-luc Fayet

Numéro de dépôt :
3820890
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2021
QUATUOR HABITAT de jean-luc Fayet

Présentation de la marque QUATUOR HABITAT

Déposée par voie électronique le 5 avril 2011 par jean-luc Fayet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUATUOR HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est jean-luc Fayet domicilié(e) 2 Impasse Hector Berlioz - 42110 - Feurs - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jean-luc Fayet domicilié(e) 2 Impasse Hector Berlioz - 42110 - Feurs - France.

La marque QUATUOR HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3820890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATUOR HABITAT est expirée depuis le 5 avril 2021.


jean-luc Fayet - 2 Impasse Hector Berlioz - 42110 - Feurs - France


jean-luc Fayet - 2 Impasse Hector Berlioz - 42110 - Feurs - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.